Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS G. MORAND
/
G. MORAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G. MORAND
LES PRODUCTIONS G. MORAND, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1617578
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque G. MORAND

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS G. MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G. MORAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS G. MORAND domicilié(e) Rue Dunant, 01250 CEYZERIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque G. MORAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G. MORAND est expirée depuis le 6 avril 2000.

LES PRODUCTIONS G. MORAND a également déposé les autres marques suivantes : VICTORY V , ISOCOLOR , G. MORAND , ISOPERM , G MORAND , FRANCINE , CLIPTIF


LES PRODUCTIONS G. MORAND, Société Anonyme - Rue Dunant, 01250 CEYZERIAT - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264587 - Publication au BOPI 1998-10-14

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182280 - Publication au BOPI 1995-02-23

Des peignes, brosses et ornements de coiffures en matière plastique ou autres matériaux

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.